La réglementation concernant l’assainissement individuel
Le procédé d'assainissement consistera alors à installer dans la terre une fosse dite « septique ». La collecte consiste à diriger les eaux usées produites dans l'habitation vers le système de prétraitement. Il faut savoir qu'un tel raccordement se fait aux frais du propriétaire et qu'il faut en plus, éventuellement envisager de mettre en place une pompe de relevage dans le cas où le réseau serait situé plus en hauteur par rapport à la maison. Chaque jour 2,5 millions de m3 d’eaux usées sont traitées De cette manière on détermine quel type d’assainissement est idéal pour la maison concernée. Eau, assainissement : la commission des territoires ruraux de l’AMF demande le report du transfert également pour les agglomérations Installation par des professionnels Une fosse récolte et pré-traite les eaux usées Entretien régulier Vidange tous les 3 à 4 ans environ Les usagers du service public de l’assainissement non collectif (SPANC) se posent la question suite aux contrôles abusifs et à la dernière révélation : 8 installations agréées sur 10 seraient non conformes. Le raccordement au réseau d'assainissement collectif implique certaines obligations pour les particuliers : Il est possible de récupérer l'eau de pluie avec des cuves enterrées ou hors-sol et de réaliser ainsi des économies d'eau.
Une couche de sable siliceux est donc intégrée sous le dispositif, entre les graviers et le feutre imputrescible perméable à l'eau et à l'air . Cette taxe comprend une partie fixe destinée à couvrir les charges du service public, et parfois une partie variable en fonction du volume d'eau utilisé. Si ces eaux ne sont pas traitées, c'est-à-dire nettoyées, elles vont polluer les sols et peuvent être à l'origine de nuisances environnementales et de risques sanitaires significatifs. La partie fixe est calculée pour couvrir tout ou partie des charges fixes du service d'assainissement. Ici également, il peut être envisagé d'installer une pompe de relevage en fonction du nivellement du terrain et de l'emplacement de la maison, afin de drainer les eaux usées vers la fosse septique si cette dernière est en hauteur. Elle peut être utilisée après une fosse toutes eaux ou sans prétraitement.
Traitement des eaux usées : les nombreux dispositifs
Si la maison est équipée d'un dispositif d'assainissement individuel, celui-ci doit être contrôlé par le Service public d'assainissement non collectif (SPANC) de la commune ou de l'EPCI (établissement public de coopération intercommunale). Si votre maison est plus basse que le réseau, vous devrez installer une pompe de relevage. Des canalisations collectent les eaux usées comme en assainissement collectif, mais le traitement est généralement plus simple : souvent lagunage ou filtre bambou. Comment fonctionne l'assainissement écologique ? L'assainissement de la maison se fait de façon naturelle, dans la terre, par une fosse septique. Sans réseau collectif, l'assainissement individuel est obligatoire A noter également que le Service public d’assainissement non-collectif (SPANC) est habilité à assurer la vérification du bon entretien de l’installation.